Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PAVES DE PARIS ROUBAIX
VALLAEYS Jean-Claude

Numéro de dépôt :
1127388
Date de dépôt :
07/01/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Roubaix

Présentation de la marque LES PAVES DE PARIS ROUBAIX

Déposée le 7 janvier 1980 par VALLAEYS Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Roubaix), la marque française « LES PAVES DE PARIS ROUBAIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VALLAEYS Jean-Claude domicilié(e) 114 rue du Général Leclerc 59390 LYS LEZ LANNOY - France.

La marque LES PAVES DE PARIS ROUBAIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1127388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LES PAVES DE PARIS ROUBAIX est expirée depuis le 7 janvier 1990.

VALLAEYS Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : PAVE DU NORD , PARIS ROUBAIX , LE PAVE DU NORD


VALLAEYS Jean-Claude - 114 rue du Général Leclerc 59390 LYS LEZ LANNOY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-040

Extraits de viande, gelées, confitures, lait et autres produits laitiers, conserves.Préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, patisserie et confiserie, glaces comestibles.Bière, ale et porter, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Spiritueux et liqueurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.